Mentions Légales

Propriétaire du site

Ce site est la propriété de la Selarl Bauland, Carboni, Martinez & associés, dont le siège social est situé 40, rue de Bonnel 69484 - Lyon Cedex 3.

N° SIRET 48528935900013

 

Directeur de publication

Le directeur de la publication du site est Maître Carole Martinez.

 

Conception du site et Hébergement du site

Ce site internet à été conçu par Digital Cuisine RCS Bobigny B 792 019 200.

Le site est hébergé par la société Abeille informatique, 5 avenue du Maréchal Leclerc

63800 Cournon d'Auvergne

 

Responsabilité

Le site http://bcm-aj.com que vous avez décidé de consulter est un site d’informations sur le cabinet Bauland, Carboni, Martinez & associés.

Les informations consultables sur le présent site ne constituent en aucune façon une offre de services, ni une offre, une recommandation ni même une sollicitation d’offre de ces services. Les informations sont données à titre indicatif et ne sauraient constituer un quelconque document contractuel.

Le propriétaire du site s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude, la mise à jour des informations diffusées sur ce site dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Il appartient au visiteur de vérifier l’information par d’autres moyens.

 

Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Le contenu (textes, images, schémas, la structure et le logiciel mis en œuvre pour le fonctionnement du site sont protégés par le droit d’auteur.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants-droits ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.